Déposée le 15 novembre 2013 par la société Sourcidys
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « aquila » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-49 du 6 décembre 2013.
Le déposant est la société Sourcidys domicilié(e) Z.I bois de la plante, 7 rue Amelia Earhart - 37700 - LA VILLE AUX DAMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 293 907 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROOR Olivier domicilié(e) Z.I du bois de la plante, 7 rue Amelia Earhart - 37700 - LA VILLE AUX DAMES - France.
La marque aquila a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047352.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sourcidys, SARLU - Z.I bois de la plante, 7 rue Amelia Earhart - 37700 - LA VILLE AUX DAMES - France - SIREN 500293907
M. ROOR Olivier - Z.I du bois de la plante, 7 rue Amelia Earhart - 37700 - LA VILLE AUX DAMES - France
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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